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Interprétation de la politique de remboursement des taxes de départ aux touristes étrangers
2015-12-30 Auteur:tjtour Accès:tjtour

Depuis le 1er janvier 2016, la politique de remboursement des taxes de départ a commencé à appliquer à Tianjin. Des touristes étrangers peuvent recevoir un remboursement de 11% sur les produits de consommation achetés dans les premiers 34 magasins désignés. Après Pékin et Shanghaï, Tianjin devient l’une des villes de deuxième groupe qui a effectué le remboursement des taxes de départ. L'internationalisation de la zone de libre-échange Tianjin et l'intégration de Beijing-Tianjin a met  les bouchées doubles. 


1. Processus de remboursement des taxes : Des touristes étrangers font des achats dans les magasins désignés → Des touristes étrangers demandent le formulaire de demande de remboursement des taxes et la facture de vente → Des touristes étrangers font des declarations à la douane et  acceptant la supervision de la douane → Des touristes étrangers demandent le remboursement des TVA à l’agent dans la zone de quarantaine du port de départ. 


2. Des conditions de de remboursement des taxes : le remboursement des taxes de départ est une politique de remboursement de TVA sur les achats au port de départ. Des marchandises qui satisfont ces quatre conditions peuvent profiter la politique de remboursement des taxes : un touriste achète des marchandises plus de 500 yuans en une journée dans le même magasin désigné; des marchandises n’ont pas été utilisé; de la date d’achat à la date de départ, n’est pas plus de  90 jours; des touristes étrangers doivent emporter des marchandises de détaxe sur soi ou les mettent dans leurs bagages. 


3. Des entreprises de remboursement des taxes : Tianjin a fixé les premiers 34 magasins de remboursement des taxes. Il couvre  la plus part des centres commerciales et des entreprises des produits de tourisme. Des centres commerciales couvrent une proportion de 45%, y compris le Hisense Plaza, Centre commercial Binjiang, Centre commercial Youyi de Yishang, Pékin-Tianjin Outlets,   Centre commercia Baihuodalou, Quanyechang. Il a aussi des magasins des spécialités de Tianjin, par exemple le Montre Haiou, Guoren Zhang, Laomeihua, Yangliuqing. Ces magasin sont distribué dans les différents districts de Tianjin, le Binhai New District, District de Heping, District de Hexi, District de Hedong, District de Nankai, District de Hebei, District de Jinnan, District de Dongli, District de Jinghai, District de Wuqing et Comté de Ji. Tous les magasins ont les signes de remboursement des taxes (voir la liste des premiers magasins de remboursement des taxes). 


4. Des institutions de remboursement des taxes : Les ports de depart à Tianjin sont l’Aéroport international de Tianjin Binhai et le port d’attache des croisières Dongjiang. Au présent, l’Aéroport international de Tianjin Binhai a déjà eu la condition de remboursement des taxes. Il a commencé à faire les affaires de remboursement des taxes à partir de 1er janvier 2016. À cause de la structure architectural et la disposition de couloirs, le port d’attache des croisières Dongjiang lancera des affaires relatives dans le futur. 


Des touristes étrangers doivent prendre l'initiative de déclarer à la douane et montrer les marchandises de remboursement des taxes, le formulaire de demande de remboursement des taxes, la facture de vente et des pièces d’identité. Sous les conditions suivantes : les marchandises ne sont pas en conformément au formulaire d’application, des informations d’identité ne sont pas en conformément aux voyageurs de sortie. On ne acceptera pas ces affaires. Dans le terminal T1, il y a un point de la supervision. C’est la voie qui est dû de passer à la porte d'embarquement. 


Branche de Tianjin de la Banque de Chine, comme l’agence de remboursement des taxes. Dans le terminal T1 de l’Aéroport international de Tianjin Binhai, il a mis une fenêtre de remboursement des taxes avec des marque en Chinois et en Anglais. Il offre le service 7*24 heures de remboursement des taxes. D’après des responsables, des touristes doivent apporter les pièces d’identité, c’est à dire le passeport qui a l’information de la date de la dernière entrée, le permis d’entrée le territoire interne pour des habitants de Hongkong et de Macao, le permis d’entrée le territoire interne pour des habitants de Taiwan, et le formulaire de demande de remboursement des taxes vérifié par la douane à faire des affaires de remboursement des taxes. 


Le responsable de l’aéroport vous recommande d’arriver à l’aéroport de quarante minutes à une heure plus tôt que prévu. Selon la simulation d'exécution, si les données sont disponibles, l'inspection des douanes a besoin de 3-5 minutes, le remboursement des taxes doit 3-5 minutes, le processus complet ne dépense pas plus de 20 minutes. 


5. Des règles de remboursement des taxes : les touristes étrangers et ceux venant de Hong Kong, de Macao et de Taiwan ayant séjourné au maximum 183 jours dans la partie continentale de la Chine pourront recevoir un remboursement des TVA sur les produits de consommation achetés dans les grands magasins désignés. Des marchandises achetées doivent  pour des objets personnels, et n’incluent pas des  objets interdits ou limités par la douane Chinoise. 


Le taux de remboursement des taxes de départ pour des passagers étrangers est de 11 %, la méthode de calcul du remboursement des taxes: le montant du remboursement  des taxes = ventes (TVA comprise) * taux d'imposition (11 %). Dans le processus de remboursement des taxes, l’agence de remboursement des taxes perçoit une comission de 2 %.  C’est à dire que des touristes peuvent profiter un remboursement des taxes de 9% = le remboursement de TVA 11% - la comission de 2 %. En outre, la devise de remboursement est la devise chinoise. Le montant de remboursement moins de 10,000 yuans peut choisir d’obtenir le cash ou le virement bancaire. Ce qui plus de 10,000 yuans doit être payées par virement bancaire. 



6. Promouvoir la mise en oeuvre de la politique de remboursement des taxes : la politique de remboursement des taxes de Tianjin offrira un service international aux touristes étrangers et contribuera à l’augmentation de la consommation du tourisme récepteur. Il jouera un rôle important pour le développement des produits locaux et l’ajustement de la structure de l’industrie de tourisme. Il promouvra l’internationalisation de la zone de libre-échange Tianjin et l'intégration de Beijing-Tianjin. Maintenant, le système de la gestion des informations de remboursement des taxes développé par l'administration de l'état de la fiscalité n’a pas commencé à effectuer. Seulement des touristes sortent de Tianjin et font des achats à Tianjin peuvent profiter cette politique. Dans un proche avenir, Tianjin et Pékin renforceront la coopération sur l’intégration de remboursement des taxes de Tianjin et Pékin et accumuleront l’expérience de l’intégration nationale de remboursement des taxes. 


Site web: http://www.tjtour.gov.cn/channel/ljts/index.html